Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — P2T Boat Captain
Dernière mise à jour : 01/01/2026 — Version 1.0
1. Objet de l'Application
P2T Boat Captain est une application d'aide à la gestion de bord et de confort nautique développée par Projet2Team. Elle intègre :
- La surveillance de mouillage par GPS et alerte de dérive ;
- La tenue d'un livre de bord numérique (logbook) ;
- Le calcul indicatif des marées par harmoniques ;
- Le suivi barométrique et détection de tendances ;
- Les checklists d'armement de sécurité (Division 240) et procédure Homme à la Mer (MOB).
2. AVERTISSEMENT CAPITAL : ABSENCE D'INSTRUMENT OFFICIEL DE NAVIGATION
AVERTISSEMENT CRITIQUE DE SÉCURITÉ EN MER :
1. L'application P2T Boat Captain est un outil d'aide complémentaire et indicatif. ELLE NE REMPLACE EN AUCUN CAS LES INSTRUMENTS DE NAVIGATION HOMOLOGUÉS, LES CARTES MARINES OFFICIELLES (SHOM / UKHO), LES VEILLES VISUELLES RÉGLEMENTAIRES, NI LE JUGEMENT DU CHEF DE BORD (SKIPPER).
2. Le calcul des hauteurs d'eau et des marées est fourni à titre indicatif et ne doit jamais servir de base unique pour franchir un seuil ou naviguer en eaux peu profondes.
3. L'alarme de mouillage dépend de la précision du récepteur GPS du terminal mobile, du niveau de batterie et du maintien de l'application en tâche de fond. Une perte de signal satellite, un passage en veille ou une coupure de batterie peuvent suspendre la surveillance.
3. CLAUSE D'EXONÉRATION TOTALE DE RESPONSABILITÉ MARITIME
1. Le Chef de Bord (Skipper) demeure en toutes circonstances seul et unique responsable légal et opérationnel de la conduite du navire, de la sécurité de l'équipage, du choix de la zone de mouillage et du respect des règles maritimes (RIPAM).
2. En aucun cas Projet2Team, ses dirigeants ou ses développeurs ne pourront être tenus responsables de :
- Tout échouement, talonnage, collision, dérive de mouillage, avarie matérielle ou perte totale ou partielle du navire ;
- Tout dommage corporel, accident, blessure ou décès survenu en mer ou au port ;
- Toute défaillance matérielle (panne de batterie, perte de signal GPS, arrêt inopiné du système d'exploitation mobile).
3. L'Utilisateur renonce expressément à tout recours contre Projet2Team en cas d'événement de mer ou de litige avec des tiers ou des compagnies d'assurance.
4. Disponibilité du Service P2T Cloud Sync
La synchronisation des carnets de bord entre plusieurs appareils nécessite une connectivité réseau et une licence active. L'Utilisateur accepte que certaines données saisies hors-ligne ne soient réconciliées qu'au retour d'une connexion réseau opérationnelle.